Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site neotv-neox2.fr est édité par :

2. Hébergement

Ce site est hébergé par :

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, structure) est la propriété exclusive de Neox2 IPTV, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible. Neox2 IPTV ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5. Liens hypertextes

Le site neotv-neox2.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site neotv-neox2.fr. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse, à condition que le lien n'ouvre pas une nouvelle fenêtre, que le site ne soit pas présenté à l'intérieur d'un cadre (frame), et que le lien pointe bien vers neotv-neox2.fr.

6. Cookies

La navigation sur le site neotv-neox2.fr est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation (via Google Analytics ou similaire).

En naviguant sur le site, l'utilisateur les accepte. Pour plus d'informations sur les cookies et leur gestion, consultez notre Politique de confidentialité.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l'utilisation du site neotv-neox2.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de France.

En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. La Commission européenne met à disposition une plateforme de résolution des litiges en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr .